MENTIONS LEGALES

 

Propriété et responsabilité éditoriale
Le présent site est développé au sein de la SAS EXTREM’ VISION au capital de 94 050 €, située à l’Espace OPTIMUS, 3 avenue Gustave Eiffel, 66600 Rivesaltes (France)
Le directeur de la publication du présent site est Monsieur Stéphane GOUVERNEUR en sa qualité de Président.
Tél : 04 68 55 51 55
E-mail : extrem-vision@orange.fr
SIRET B 40749359200049
TVA Intracommunautaire FR70 407493592
Le taux de TVA applicable en France est régi par le ministère des finances français, au taux actuel de 20%.

Hébergement
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Déclaration à la CNIL
Conformément aux dispositions de la Loi 78-17 modifiée par la Loi 2004-801 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, le traitement automatisé des données nominatives réalisé à partir de ce site Internet a fait l’objet d’une déclaration auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL) sous les N° 1251191 et 1251192.

Correspondant Informatique et Libertés
Conformément à la Loi 78-17 modifiée par la Loi 2004-801, le correspondant Informatique et Libertés de la société EXTREM’ VISION, désigné pour une durée indéterminée, est Stéphane GOUVERNEUR, Président de la société EXTREM’ VISION.
Adresse mail de contact : extrem-vision@orange.fr

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Propriété intellectuelle
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